Jean-Patrick Courtois


De: Courtois (Jean-Patrick, Etienne, Claude)
maire de Mâcon, vice-président du conseil départemental et ancien sénateur de Saône-et-Loire ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202201/01/2022
De: Jean-Patrick COURTOIS
Objet:
de son mandat de sénateur
en application de l'article LO 136-1 du code électoral
cessation de fonction
14 Juin 201514/06/2015
De: Jean-Patrick COURTOIS
désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
Sont en outre membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Jean Patrick COURTOIS
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres du Sénat
Groupe:
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Patrick COURTOIS
sénateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
représentants du personnel de l'institut
Sont en outre membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Courtois (Jean-Patrick)
sénateur de Saône-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2° de l'article 2 du décret du
24 novembre 2003
susvisé
Groupe:
nomination
13 Janvier 200613/01/2006
De: Jean-Patrick Courtois
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres du Sénat
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Courtois (Jean-Patrick)
sénateur
Objet:
à suivre la onzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 1999-2000
Groupe:
admission
25 Août 199925/08/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.